Introduction

Procédure dématérialisé et bilan carbone

L’étude AQUIFRET-VIN montre que le recours à des procédures dématérialisées et l’intégration du bilan carbone sont des facteurs déterminants pour la croissance et la fiabilisation des exportations de vins de bordeaux vers la chine par rapport à la concurrence mondiale.

Le traitement dématérialisé de la chaine au niveau multimodale apporterait une réduction du temps et une simplification dans l’acheminement des marchandises.

Le processus de livraison actuel montre des faiblesses dans les traitements par les autorités chinoises. Ceci est notamment du à plusieurs facteurs :

-       Multiplicités des ports de destination chinois

-       Application variables des textes législatifs en fonction des autorités douanières locales chinoises.

-       Mauvaise interprétation des documents lors de leurs lectures par les douaniers chinois

-       Processus plus complexe suivant la nature des clients finaux tel que l’armée chinoise.

« Les vins peuvent rester à quai pendant 14 jours. »

Pourtant les conditions sont réunis pour mettre en place des traitements dématérialisés.

En effet, les autorités chinoises disposent de systèmes informatiques efficaces aussi bien en central que dans les douanes locales. L’intégration de données paraît très accessible et limiterait ainsi toutes les zones d’ombre actuelle.

Corridor dématérialisé France-Chine

L’étude CORDEM (Corridor dématérialisé entre la Chine et la France) a noté que l’Union Européenne et la Chine travaillent conjointement à une reconnaissance mutuelle de leurs statuts d’Opérateur Economique Agrée. Une telle reconnaissance concourrait a à sécuriser la chaîne logistique et ouvrirait la porte à des échanges de données électroniques entre les douanes, facilitant ainsi le passage en douane.

Le développement durable et le bilan carbone

La chine dispose de régions moteurs pour le développement durable. D’autres pays l’ont bien compris tel la position en force des anglais dans ce domaine dans la province de Guangdong. A contrario, la France qui promeut le développement de ce nouveau secteur est encore  en minorité dans ces provinces. L’intégration de paramètres relatif au calcul carbone pourrait être une première approche de travaux dans ce sens.

En France, le bilan carbone de la filière des vins de Bordeaux pourrait être amélioré par un recours à la multi-modalité, au détriment du « tout routier » entre le Havre et Bordeaux, comme cela se pratique actuellement dans plus de 70% des cas. Le mode maritime est six fois plus efficace que le mode routier pour l’énergie consommé et émet 5,5 fois moins de CO2.

 

De plus, par rapport au tout routier un des handicaps de la multi-modalité est de perdre la traçabilité du fret aux «ruptures de charges », c’est à dire lorsque le fret passe d’un mode de transport à un autre. Les expéditeurs, les destinataires et l’ensemble des intervenants de la chaîne multimodale ont besoin de connaître en quasi-temps réel la localisation exacte de la marchandise transportée quelle que soit son mode de transport.

 

Les facteurs clés

En intégrant la traçabilité associé au tracking des produits tout au long de la chaine fournisseur tous les intervenants disposerait chacun de la visibilité de l’acheminement.

Les vins étant exportés en incoterm « départ chais », le travail de mise en confiance des acheteurs est prépondérant pour sécuriser la chaine logistique et contribuer à lutter contre la contrefaçon.

Les professionnels du transports sont ainsi tous convaincus de la nécessité que le passage à la  dématérialisation complète des documents de transport pourrait atteindre ces objectifs en intégrant les facteurs clés suivants :

-       SECURITE pour la protection de la responsabilité des utilisateurs dans l’accès aux services et la sécurisation des documents.

-       MULTILINGUE dans la gestion des documents échangés.

-       VISIBILITE  par un Tableau de bord de suivi en ligne des processus.

-       COFFRE FORT ELECTRONIQUE (archives électroniques) pour les documents de transport et d’accompagnement à la facture.

-       STANDARDS INTERNATIONAUX UN/CEFACT pour la garantie de pérennité et d’interopérabilité pour tous les échanges dinformation.

-       TRACABILITE DE BOUT EN BOUT , par utilisation dun référent unique pour l’entreprise, les dossiers, les documents pour tous les acteurs du réseaux.

 

Contexte de la Chine

http://french.china.org.cn

La production et la consommation

La chine est  le 5ème pays consommateur mondial de vin et désormais classé 8ème en matière de production de vins. En 2005, la Chine avait rejoint le top 10 des pays consommateurs de vins. Depuis, les chiffres de consommation n'ont cessé de croître.

La consommation de vin en Chine – qui a connu un remarquable boom de +142,1% entre 2007 et 2011 - poursuit sa croissance à l'horizon 2016 avec une augmentation estimée à 40% sur les cinq prochaines années.

Le pays détient également la 1ère place en matière de consommation de spiritueux. Cette position s'explique par l' existence d'une grande variété de spiritueux locaux sur le marché intérieur et la croissance continue du cognac, très prisé des consommateurs locaux.

Les Chinois sont également producteurs. Aujourd'hui, la Chine recense près de 450 producteurs de vins et compte parmi les producteurs mondiaux les plus importants (11,5 millions d'hectolitres en 2011).

L’adhésion à l’ OMC entraînant également la reconnaissance et la protection des indications géographiques (ADPIC), la Chine est prête à développer une politique d’appellations.

Dores et déjà, les indications géographiques Yantai, Shacheng et Huixia (Hebei) sont déposées et protégées.
Par ailleurs, l’intégration dans l’OMC contribue à développer les contrôles concernant la sécurité alimentaire, le respect des normes internationales et les grades de qualité, même si le niveau de fraude et les contrefaçons demeurent élevés sur le marché intérieur.

Une conséquence directe des progrès techniques et qualitatifs liés à l’adhésion à l’OMC fût l’adoption en 2004 d’un « standard chinois » du vin, interdisant les mélanges d’eau, de jus ou d’arômes (ou « mi-jus »), qui constituèrent jusqu’à 75% de la consommation intérieure en volume des années 1999-2000. L’obligation, à partir de novembre 2002, d’indiquer sur les étiquettes la composition exacte du produit et la teneur en alcool a limité les mélanges de vins en vrac de plusieurs origines, qui ne sont pas illégaux.

Les vins en chine

Les principaux critères d’achats sont le prix, la publicité, l’emballage et l’origine du produit. Le vin est considéré comme un produit de luxe.


L’achat concerne la consommation entre amis et le vin est utilisé comme cadeau. La consommation de vin très ostentatoire a une fonction sociale. Le prix est donc un facteur extrêmement déterminant dans l'achat du vin, d'autant plus que ce produit est inabordable pour la majorité de la population et les écarts de prix sont considérables.

Un vin de production locale peut être vendu à 3 € et les vins importés à un minimum de 10-20 €.

Les Chinois préfèrent le vin rouge au vin blanc, bien que la consommation du vin blanc augmente doucement. La couleur rouge est synonyme de bonheur, d'amour et de chance. Toutefois, le vin blanc commence à prendre une place importante dans la consommation de vin en Chine.

 

Une expansion du marché intérieur chinois fort

Le fait marquant est l'indéniable effort engagé par les caves viticoles chinoises vers une amélioration de la qualité, une meilleure écoute du consommateur, des packagings renouvelés, des efforts publi- promotionnels très importants. Des oenologues étrangers et des chinois formés à l'étranger interviennent dans les caves ainsi que dans des universités dédiées à l'étude de l'élaboration du vin...Une étude prospective de Berry Bros and Rudd annonce que la Chine serait le premier producteur mondial de vin d’ici 2058...

La Chine, pour accompagner le développement du secteur et se rapprocher des standards de l’OIV, est en train de consolider son arsenal législatif sur plusieurs sujets : étiquetage, emballage, produit, régime à l’importation, distribution...De nouvelles normes ont été éditées et sont en phase d’application.

Bien qu’alimentée à 90% par des vins chinois, la consommation du vin est perçue comme une occidentalisation et une modernité de style de vie. Il s’agit d’une composante importante d’un statut social supérieur.


En 2015, 60% des Chinois vivront en ville. La classe moyenne qui était de 150 millions va doubler, et la Chine sera le premier marché mondial du luxe : 25% des ventes mondiales du luxe se feront en Chine.

La consommation de vin en Chine devrait continuer sa croissance au rythme annuel de 15% voire plus.

De plus, les liens économiques et culturels entre la Chine et d’autres pays devraient favoriser l’ouverture vers les vins étrangers.

Contexte de la France

Accroissement des exportations de vins

La France est le premier pays européen à exporter en Chine, grâce au poste boissons. Les exportations de vins en Chine représentent 500 millions d’euros*. Depuis le début des années 2000, les importations de vins en Chine ont augmenté en continu. La France domine le marché du vin en Chine avec plus de 50 % part de marché à la fois en volume et en valeur. En 2011, la France a exporté 118 millions de litres de vins en Chine (510 millions d’euros). Depuis 2008, elle a multiplié par cinq le volume exporté en Chine.

 

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Le dernier bilan de campagne du Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux (CIVB), valable pour la période du 1er août 2011 au 31 juillet 2012, met en avant la progression positive de la commercialisation en France et à l'export des vins de la région, évaluée au total à 5,55 millions d'hectolitres (+2 %) pour un chiffre d'affaires de 4,3 milliards d'euros (+10 %).

Garantir l’origine des produits : la traçabilité

Il est important pour tout acheteur de s’assurer de l’origine des produits afin de se protéger de la contrefaçon en hausse importante.

La traçabilité d’un vin commence dès la création de celui-ci jusqu’à sa consommation incluant toutes les étapes de sa fabrication et la provenance de tous ses composants.

4 indicateurs participent à la traçabilité :

 

1.   L’Institut National des Appellations d’Origine (INAO) régule l’industrie du vin et les appellations d’origines contrôlées (AOC) depuis 1935. Pour entrer dans une de ces appellations, les producteurs européens doivent obligatoirement suivre un cahier des charges rigoureux afin de garantir la provenance de chaque élément présent dans la bouteille (vignes, raisins, bouchon, bouteille mais aussi traitements œnologiques). Ces données sont enregistrées au domaine.

Il existe deux grandes catégories :

·      les vins avec indication géographique (AOP et IGP) d’une part,

·      les vins sans indication géographique d’autre part (Vin de France anciennement vin de table).

Une harmonisation européenne a transformé nos AOC en AOP (Appellation d’Origine Protégée) et nos vins de Pays en IGP (Indication Géographique Protégée).

La quantité de vins produits en France est fixe et doit être déclarée. Pour un millésime donné le nombre de bouteilles produites dépend de l’appellation (limitation du nombre de pieds de vigne par hectare et des rendements au moment de la vendange) mais aussi par le nombre de bouteilles produites par le château ou domaine.

2.   Le numéro de lot apparait obligatoirement sur la bouteille et peut permettre à un producteur de retrouver les éléments qui sont entrés dans la fabrication de ce vin et d’identifier par exemple la raison pour laquelle les vins issus de ce lot spécifique subissent une oxydation prématurée.

 

3.   Un vin doit toujours être accompagné d’un document d’accompagnement tel qu’ une facture. Ceci afin de connaitre le trajet précis qu’un vin a fait avant d’arriver aux destinataires. Sans facture vous n’avez pas de trace écrite de la provenance de vos vins.

 

4.   Un suivi de bout en bout de son acheminement jusqu’à sa destination finale.

 

Projet d’accord zone sous-douane dédié aux vins

Un contrat de coopération avec le District de Dongxihu à Wuhan (11 millions d’habitants), province du Hubei (70 millions d’habitants), en centre Chine, a été signé le 1iernovembre 2012 pour la mise en place d’une Zone sous Douane Sud Ouest France dédiée aux vins et produits agro- alimentaires

Authentification, traçabilité, stockage et conservation des produits, processus de reporting par un extranet dédié, processus de dédouanement et de livraison sont proposés dans le cadre de la zone sous douane Sud Ouest France.

Les producteurs et les entreprises peuvent bénéficier des services de promotion et de commercialisation de la Maison Sud Ouest France, à Wuhan.

Cette première implantation à Wuhan devrait être le pilote pour un déploiement ultérieur sur d’autres marchés importants du centre Chine, notamment Shanghai et Chengdu.

Ce contrat de coopération a été signé à l’occasion de la troisième édition du festival des vins de Bordeaux et d’Aquitaine à Wuhan, organisé par l’AAPrA et la Chambre d’Agriculture de la Gironde.

Environnement des exportations vers la Chine

Rôle des douanes chinoises

Les douanes chinoises s’attachent prioritairement à recouvrer les droits et taxes sur les produits importés, elles sont aussi chargées de s’assurer de la conformité des importations en vue de s’opposer à des pratiques illicites voire frauduleuses.

La douane chinoise met, par ailleurs, souvent en avant son implication dans la lutte contre le trafic de contrefaçons qui l’amène à contrôler les importations et les exportations.

Globalement, les techniques d’analyse de risque facilitées par la dématérialisation des procédures de dédouanement permettent à la douane chinoise de concilier sécurité et facilitation des échanges.

Temps de passage en douane chinoises des vins de Bordeaux encore trop important

Selon les douanes chinoises, le temps moyen entre le dépôt de la déclaration en douane et la libération de la marchandise est de 15 minutes. En revanche, le « passage en douane » pour les grands ports (intégrant le chargement, le déchargement, la manutention à quai, les démarches auprès de l’AQSIQ* et les douanes) a une durée estimée en moyenne à 24 heures. Pour une marchandise transportée par un moyen de transport aérien il faut compter en général 12 heures. Enfin, s’agissant des frontières terrestres, le temps nécessaire pour l’accomplissement de l’ensemble des formalités est d’une heure pour un véhicule et de trente minutes pour un passager.

La douane chinoise applique les mêmes textes sur tout le territoire. Les provinces disposent cependant d’une certaine autonomie ce qui peut parfois donner lieu à des interprétations différentes des textes. Il existe de la même façon 5 laboratoires des douanes agréés pour le classement tarifaire des produits qui peuvent se prononcer de façon autonome.

Les vins de Bordeaux rentrent en Chine par une cinquantaine  de ports différents, dont  Shenzhen, qui est le premier. Chaque port dispose de son propre environnement douanier lui même rattaché au système central.

Ceci amène une difficulté supplémentaire dans le sens où les procédures de dédouanement peuvent différer d’un port à l’autre en fonction de l’interprétation des documents qui sont fournis.

Par exemple, Hillebrand, transitaire, indique qu’une des principales raisons de la perte de temps tient au fait que les douaniers chinois ont beaucoup de difficultés à lire les documents douaniers écrits en alphabet et qu’ils bloquent à la moindre incompréhension. D’où l’intérêt qu’il y aurait à dématérialiser l’ensemble des documents douaniers.

De ce fait,  les conditions du dédouanement des conteneurs de vins de Bordeaux sont nettement à améliorer car le délai moyen est actuellement de 14 jours, ce qui nuit à la qualité des vins.

NOTA CORDEM Il existe en Chine un système similaire à celui mis en place dans l’Union européenne au travers du statut d’Opérateur Economique Agréé (OEA). Les opérateurs sont classés dans une échelle comportant 5 échelons correspondant au niveau de confiance atteint en fonction des résultats des audits et des contrôles. Les entreprises les plus fiables peuvent accéder à des procédures simplifiées, et sont moins souvent contrôlées.

Réglementation douanière et fiscale chinoise

Les vins et spiritueux importés sur le territoire chinois sont soumis à trois types de taxes appliquées sur la valeur CIF (CostInsurance and Freight) des marchandises : droits de douanes, taxe à la consommation (10% pour les vins) et taxe à la valeur ajoutée (17%).
Suite à l’adhésion de la Chine à l’OMC, les droits de douanes appliqués aux vins en bouteille ont baissé de plus de 30 points en 4 ans (14% depuis le 1er janvier 2005). La taxe à la consommation est de 10% pour les vins. Quant à la TVA, elle s’élève à 17% (http://www.chine-informations.com/guide/tva-en-chine-les-differents-taux_1574.html.

Au niveau de l’étiquetage, depuis le 1er avril 2006, les étiquettes subissent un simple contrôle de conformité à l’arrivée des marchandises en douane.

La dématérialisation en chine

Globalement, les techniques d’analyse de risque facilitées par la dématérialisation des procédures de dédouanement permettent à la douane chinoise de concilier sécurité et facilitation des échanges.

Néanmoins, les processus de suivi et de tracking à partir de la source jusqu’à la destination est la seule voie permettant de conforter, faciliter, simplifier, et rapidifier les exportations des vins de Bordeaux vers la Chine.

Une gestion de l’information dès la prise de commande associé à la fourniture des données en automatique dans le service douanier chinois est un vrai facteur différentiateur fort en faveur des exportation des vins Français par rapport à la concurrence mondiale.

C’est dans cette optique d’une démonstration de la plateforme eConnect issu de l’étude CORDEM a été effectué chez PRODIS (centrale d’achat CARREFOUR) qui centralise et exportent vers la chine des productions de vins français (cf : CORDEM 2 Déploiement).

Pour rappel La douane a inscrit  CORDEM comme un projet d’expérimentation pour la mise à disposition des documents dématérialisés lors des transactions d'import/export.

La Plateforme Econnect

La plate forme électronique eConnect de la société ITIS offre une visibilité sur toute la supply chain, documents et rapports en juste-à-temps : documents d'expédition, douaniers et instructions de livraison d'une part, envoi des données vers les systèmes d'information de l'entreprise d'autre part. Les clients sont des acheteurs et des commissionnaires de transport qui utilisent e-Connect pour un système de suivi en ligne et d'alertes et les déclarations en douane, grâce à des solutions normalisées d'échanges EDI (UN/CEFACT) . 

Démonstration ECONNECT – CORDEM 2

Objet : A l’initiative d’AQUIFRET-VIN, une démonstration de eConnect a eu lieu le 3 Mai 2013 à destination des interlocuteurs de Carrefour/Prodis concentrateur et exportateur de vins en Chine.

Personnes concernées :

CARREFOUR PRODIS (Bordeaux)

Arnaud Baque : arnaud_baque@carrefour.com - (Directeur IT)
Eric Champagne : 
Eric_Champagne@carrefour.com (gestion client)
Fabienne Archambault :
Fabienne_Archambault@carrefour.comDidier Thibaud : didier_thibaud@carrefour.com
Miguel De La Fuente : Miguel_De_La_Fuente@carrefour.com
Marie Helene Flieg : Marie_Helene_Flieg@carrefour.com

AR consulting (Bordeaux) :

André REIX : ar.arconsulting@gmail.com

ITIS (Hong-Kong):

Sattisatti@itistech.com (Directrice),
Jim : jim@itistech.com
Jean-jacques NG :jeanjacques@itl.com.hk

Nature de la démonstration

La démonstration s’est déroulée en deux phases avec une présentation du contexte suivie par une démonstration de l’application en temps réel avec des exemples de cas comprenant des dossiers d’exportation.

La perception de Carrefour a été la suivante :

1. Carrefour considère qu’eConnect a une liste complète de fonctions répondant à leurs attentes.

2.  Carrefour est très satisfait du suivi des expéditions notamment des rapports de tracking des ordres de commandes, alertes automatiques, visibilité des expéditions et spécialement des détails qu’ils leurs sont nécessaires.

3.  Carrefour estime aussi que le service client d’eConnect permet de s’affranchir d’un lourd travail de gestion des expéditions pour la préparation de la documentation réalisée en général en urgence, pour le suivi des informations et pour la fourniture de ceux-ci aux autorités chinoises.

4.  Carrefour a demandé à recevoir les présentations et les captures d’écran d’eConnect afin d’en discuter en interne (Cf. lien suivant) :

 

http://itissolution.com/menu/econnect/EConnect_intro_demo_presentation_to_Carrefour_20130215_v1.4.pdf

 

loginmenu.econnect - password: ECON#mm2013

 

5. La possibilité d’être connecté directement aux autorités chinoises est un très bon objectif à long terme.

A l’issue de la réunion, Carrefour a donné son accord de principe pour la mise en place d’un pilote d’expérimentation sous la forme d’une première phase d’utilisation d’eConnect sans intégration pendant une période à définir puis avec intégration complète par EDI.

Tout ce qui ressort de l’offre commerciale doit être négocié entre Carrefour, ITIS et Demat-store indépendamment du travail d’accompagnement pour la mise en œuvre du corridor proprement dit entre la France et la Chine avec notamment l’étude sur la dématérialisation et l’acceptation des documents par les autorités chinoises  avec rencontre de ceux-ci à Shanghaï ainsi que l’intégration du calcul du CO2.

Dans la mesure où le pilote porte sur des exportations de la France vers la Chine, l’accompagnement des équipes de Carrefour permettra de bien connaitre la situation actuelle , de définir l’ensemble des processus facilitant l’acquisition des données et la fourniture des documents associés.

Les processus d’exportation

La mise à disposition de ceux-ci pour les autorités françaises ainsi que pour les autorités chinoises dans  le suivi des processus :

  1. Délivrance d'un ordre d'achat initial du vendeur, suivi par le vendeur et l'acheteur confirmant la commande;
  2. L'équipe service de l'acheteur de marchandises à l’origine  pour assurer le suivi sur l'état de la production avec le fabricant;
  3. inspection à l'entrepôt du fabricant pour l'acceptation du fret;
  4. Réservation du fret au transitaire à l'origine, suivi par le transitaire confirmant la réservation;
  5. Le transitaire réceptionne les produits finis des commandes d'achat pour emballer et expédier;
  6. Déclaration en douane à l'exportation de la cargaison;
  7. Dédouanement de chaque article à partir des bons de commande;
  8. Expédition à bord et départ pour la prochaine destination ;
  9. Arrivée au port de déchargement du fret;
  10. Déclaration en douane de l'expédition au port de déchargement;
  11. Mainlevée des marchandises des douanes import pour les articles des bons de commande;
  12. A la destination finale, production de l'ordre de livraison pour le transporteur routier;
  13. Livraison des articles des bons de commande à l'entrepôt de l'acheteur et/ou des magasins;
  14. Achèvement des livraisons de tous les éléments de la commande.

 

 

L’étude CORDEM3 portera notamment sur :

·      La définition des règles de fonctionnement du consortium des acteurs :

o   Définition du consortium des acteurs du groupe de travail.

o   Intégration de l’ensemble des partenaires de travail afin d’éviter les erreurs de communication parmi les différentes parties de la chaîne d’approvisionnement.

o   Définition des rôles de chaque partenaire : acheteur, fournisseur, service logistique,

·      Le calcul du CO2 tout au long du corridor,

·      L’accompagnement des équipes opérationnelles de Carrefour et les gains obtenus,

·      L’intégration en EDI par l’introduction des composants nécessaires à la non-ressaisie des données provenant du système d’information de Carrefour et l’intégration au système actuel de gestion du port du Havre,

·      La traduction multi-langue des documents avec la prise en compte du chinois,

·      Les rencontres avec les autorités chinoises sur le thème de la facilitation des importations de vins en Chine,